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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 17:48Arrêt n° 731 du 25 juin 2009 (08-12.781) - Cour de cassation - Première chambre civile Cassation Demandeur(s) : M. J-P … X… ; Mme V… Y…, épouse X… Défendeur(s) : la société Stallergenes ; M. A… Z… ; la caisse primaire d’assurances maladie (CPAM) des...
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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 16:37Arrêt n° 605 du 9 juillet 2009 (08-11.073) - Cour de cassation - Première chambre civile Rejet Demandeur(s) à la cassation : Société Sanofi Pasteur MSD Défendeur(s) à la cassation : Mme A... X... et autre La demanderesse invoque à l’appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation...
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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 15:17L' arrêt de la Cour de Cassation du 25 novembre 2010 a suscité de nombreux commentaires comme permet de le constater la brève observation de Patrice JOURDAIN dans la Revue trimestrielle de droit civi. Je me contenterai ici d'épingler certains extraits de son article. Patrice JOURDAIN cite cet...