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Par Den dans Les choix d'éducation le 8 Décembre 2011 à 17:20Dernièrement, il m'a été demandé de préciser ma position par rapport aux vaccins ( ici , commentaire de M'fi) Je viens de relire ce que j'ai écrit en guise d'introduction à la page Vacciner son bébé? Et je pense que j'y suis assez complète. Voici ce que j'aimerais ajouter. De manière...
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Par Den dans Les joies de la grossesse et du maternage le 2 Décembre 2011 à 12:17Un vaccin tue un bébé à Charleroi Rédaction en ligne (LE SOIR) jeudi 01 décembre 2011, 22:09 Un couple de Couillet a perdu une de leurs jumelles âgée de 2 mois et demi après l’injection de vaccins à la clinique Notre-Dame de Grâce, à Gosselies. U n couple d’habitants de Couillet...
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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 17:56Le saviez-vous? Il existe au Canada un programme d'indemnisation des victimes d'une vaccination. Ce dernier a été mis sur pied au décès d'une jeune fille ayant reçu le vaccin contre la rougeole. Je vous laisse découvrir le site ici . Quelques extraits ci-dessous. Programme...
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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 17:48...l’article 1353 du même code ; Attendu que J… X…, né en 1992, qui avait reçu sur prescription de M. Z…, médecin, trois injections d’un vaccin ORL"Stallergènes MRV" les 16,19 et 24 mars 1998, a été atteint, le 24 mars 1998, d’une affection neurologique caractérisée par...
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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 17:32« Lien de causalité entre vaccination et maladie apparaissant ultérieurement : la jurisprudence s'affine », RTD Civ. 2009 p. 72, par Patrice Jourdain, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne + commentaire de Laurent NEYRET en page 8....
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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 17:19...prescription, ni d’une prédisposition du patient, ni d’une association avec d’autres médicaments » ( 1re Civ., 5 avril 2005, Bull. 2005, I, n° 173, p. 146, pourvois n° 02-11.947, et 02-12.065). C’est précisément parce que ce lien, entre la vaccination contre l’hépatite B et...
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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 16:55...champ de la réparation, sur le terrain de la responsabilité pour risque, d’un dommage résultant d’une vaccination obligatoire d’un professionnel de santé (art. L. 3111-9 du code de la santé publique). Ce faisant, il a relancé un mécanisme de responsabilité dans un cas...
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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 16:37...la communication faite au procureur général ; (...) Attendu qu’ayant reçu, en juillet et août 1997, une vaccination anti-hépatite B (Genhevac), commercialisée par la société Pasteur Aventis MSD, Mme X..., qui a commencé à subir des troubles neurologiques, courant octobre 1997,...
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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 16:31...nationale militaire de sécurité sociale, en réparation des préjudices résultant de la sclérose en plaques apparue après sa vaccination obligatoire contre l'hépatite B ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter l'appel de M. A et les conclusions de la Caisse nationale militaire...
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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 16:26...sa demande de condamnation de l'Etat à lui verser diverses indemnités en réparation des préjudices consécutifs à une vaccination contre l'hépatite B au centre hospitalier intercommunal de la Haute-Saône ; 2°) réglant l'affaire au fond, de mettre à la charge de l'Etat le...