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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 17:32...vaccination et maladie apparaissant ultérieurement : la jurisprudence s'affine », RTD Civ. 2009 p. 72, par Patrice Jourdain, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne + commentaire de Laurent NEYRET en page 8. L'article est à lire ici aux...
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Par Den dans Le coin des juristes le 27 Juillet 2011 à 15:17...2010 a suscité de nombreux commentaires comme permet de le constater la brève observation de Patrice JOURDAIN dans la Revue trimestrielle de droit civi. Je me contenterai ici d'épingler certains extraits de son article. Patrice JOURDAIN cite cet extrait de l'arrêt: Mais attendu qu’ayant...